1.OBJET
Les présentes CGV régissent la vente produits et services par ENDEMIKREATION. Celles-ci prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières du CLIENT.
Le CLIENT est clairement informé et reconnaît que la vente en ligne s’adresse aux consommateurs et que les professionnels doivent contacter ENDEMIKREATION afin de bénéficier de conditions contractuelles distinctes.
Les produits disponibles à la vente sont ceux présentés au moment de la confirmation et du règlement de la commande par le Client. ENDEMIKREATION se réserve le droit de modifier son offre à tout moment notamment en ajoutant, en modifiant ou en supprimant des produits, notamment en fonction des contraintes liées à ses fournisseurs.
ENDEMIKREATION s’efforce de présenter aussi clairement que possible :
Les principales caractéristiques des produits et services (les fiches techniques des produits)
Les informations obligatoires que le client doit recevoir en vertu du droit applicable.
Les produits sont présentés le plus exactement possible. La représentation parfaite des produits ne peut être garantie, en particulier du fait des différences de rendu de couleurs ou de matières par les logiciels de navigation Internet.
Etant donné que les produits sont issus de fabrication artisanale cela ne permet pas d’assurer une homogénéité parfaite de la production, le produit livré pourra différer de celui présenté sans entraîner de faculté d’annulation de la vente pour le Client.
Le CLIENT s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer une commande.
En cas de doute sur les caractéristiques d’un produit ou d’un service, le CLIENT peut contacter ENDEMIKREATION au 0693.047726 ou par l'intermédiaire de notre formulaire de contact.
Les prix des Produits sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises. Sont inclus au prix indiqué les frais de préparation et de livraison, sauf mention contraire.
ENDEMIKREATION se réserve le droit de modifier le prix des produits à sa convenance. S’appliqueront les conditions tarifaires en vigueur à la date de la validation de la commande par le Client.
Le CLIENT devra sélectionner le PRODUIT ou SERVICE de son choix en cliquant sur la fonction « AJOUTER AU PANIER » y afférente. Le cas échéant, le CLIENT sera invité à choisir les caractéristiques et les quantités souhaitées.
Le PRODUIT ou SERVICE ainsi sélectionné est placé dans le panier du CLIENT.
Le choix et l'achat d'un Produit est de la seule responsabilité du Client, notamment en termes de pertinence de l’achat par rapport à ses besoins. Le CLIENT peut ensuite ajouter à son panier autant de PRODUIT et/ou SERVICE qu’il le souhaite.
ENDEMIKREATION se réserve le droit de refuser une commande pour tout motif légitime notamment l’existence d’un litige non résolu résultant du défaut de paiement d’une commande antérieure.
ENDEMIKREATION fera parvenir par courriel, dans les meilleurs délais, une confirmation de commande reprenant les éléments substantiels (numéro de commande, Produits commandés, lieu de livraison, etc.).
Le Client consent à ce que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles nées avec ENDEMIKREATION.
A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), ENDEMIKREATION s'engage à en informer le Client par e-mail dans les meilleurs délais. La commande pourra alors être annulée. Une nouvelle date de livraison pourra également être proposée au Client sous réserve de disponibilité ultérieure du Produit
Le CLIENT peut payer ses PRODUITS en ligne suivant les moyens proposés par ENDEMIKREATION.
Le CLIENT s'engage à régler l’intégralité de sa commande.
Le CLIENT garantit à ENDEMIKREATION qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.
ENDEMIKREATION prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne.
Le client pourra régler sa commande par :
- Carte bancaire : Les données confidentielles relatives à ces moyens de paiement (numéro de carte, validité et cryptogramme) ne seront pas enregistrées.
Afin de garantir la sécurité du paiement en ligne, les données bancaires du CLIENT sont cryptées et sécurisées grâce au certificat SSL.
Dans le cadre de la lutte contre la fraude, ENDEMIKREATION se réserve le droit de demander des justificatifs (relatifs à l’identité, au domicile ou au moyen de paiement).
Ces mesures visent à assurer que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle ayant accepté la commande.
Le défaut ou le refus de transmettre les justificatifs demandés peut conduire ENDEMIKREATION à annuler la commande.
Le paiement est effectué en euros exclusivement, en totalité à la commande, pour les livraisons à domicile ou tout autre lieu définit par le client.
Les commandes n'étant prises en compte qu'après validation de leur règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n'est applicable. Les paiements ne peuvent être suspendus ou faire l’objet d’une compensation sans accord écrit et préalable de ENDEMIKREATION.
Sont acceptées les cartes bancaires suivantes : Carte bleue, Visa et Mastercard.
Lors de la validation de sa commande, le Client doit suivre les étapes énoncées et valide son paiement en un clic. Le Client entre son numéro de carte, et est dirigé vers une page de validation (ou de remerciement).
ENDEMIKREATION peut proposer un paiement en plusieurs fois si le montant d’un produit est supérieur à 150 euros.
La facture adressée au Client reprend les indications renseignées par ce dernier dans son compte. Les indications renseignées ne pourront faire l’objet d’une quelconque modification postérieurement à l’émission de la facture.
La disponibilité des PRODUITS dépend des stocks d’ENDEMIKREATION.
ENDEMIKREATION s’engage à honorer les commandes reçues sous réserve que les PRODUITS soient disponibles. L’indisponibilité d’un PRODUIT est indiquée sur le site.
En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, ENDEMIKREATION s’engage à informer le CLIENT sans délai.
ENDEMIKREATION peut, à la demande du CLIENT, proposer :
L’expédition de tous les PRODUITS en même temps dès que les PRODUITS en rupture de stock seront à nouveau disponibles ;
L’expédition d’un PRODUIT alternatif de qualité et de prix équivalents, accepté par le CLIENT.
Si le CLIENT décide d’annuler sa commande de PRODUITS indisponibles, il obtiendra le remboursement de toutes les sommes versées pour les PRODUITS indisponibles au plus tard dans les trente (30) jours suivant le paiement.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du Produit auprès du Client par le transporteur, matérialisé par le système de contrôle utilisé par le transporteur.
Tout Produit livré par ENDEMIKREATION doit être accompagné du bon de livraison ou du bon de transport. Le bon de livraison ou le bon de transport doit être signé par le Client ou par toute personne dûment habilitée par le Client. S’il n’y a pas de bon de livraison ou de bon de transport, le Client refuse le Produit.
Le Client doit procéder, lors de la livraison, à tous examens pour déceler les éventuels avaries, manquants, défauts ou autres vices apparents des Produits livrés à sa commande. Ce contrôle doit porter sur les quantités et l’état des Produits livrés. Le Client doit notamment vérifier l'état des emballages, le nombre de colis et les Produits dans leurs quantités, leurs références, leur état et leurs caractéristiques.
En cas de réclamation, le Client devra :
Inscrire les réserves sur le bon de livraison ou le bon de transport avec la date et sa signature, de façon précise et motivée, les réserves de type « sous réserve de déballage » sont insuffisantes ;
Confirmer à ENDEMIKREATION ses réserves par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois (3) jours à partir de la date de livraison. Délai pouvant être porté à dix (10) jours si le transporteur n’a pas permis au Client de vérifier le bon état du Produit.
Le Client devra être en mesure de fournir toute justification quant à la réalité des réclamations invoquées et laisser à ENDEMIKREATION toute facilité pour procéder à leur constatation.
Les réclamations acceptées par ENDEMIKREATION donneront lieu à l'échange du Produit concerné, ou à son remboursement en cas d'indisponibilité du produit en stock.
Les frais de réexpédition des Produits retournés seront à la charge du Client. Pour que le retour soit accepté, le Produit retourné devra être en parfait état, dans son emballage d'origine. Aucun retour spontané ne sera accepté.
Le Client consommateur, à l’exclusion du Client non-professionnel, au sens de l’article liminaire du Code de la consommation, bénéficie d’un droit de rétractation qu’il peut exercer dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat ou de la date à laquelle le Client consommateur ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession du produit.
Le Client consommateur dispose à ce titre d’un délai pour retourner tout produit, sans avoir à donner de motif, et demander le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du Client.
Seuls les Produits dans leur état et emballage d’origine, accompagnés de tous les accessoires et documents qui figuraient initialement dans leur emballage ainsi que de leur facture d’achat, pourront être retournés au titre de l’exercice du droit de rétractation. Toutefois, la responsabilité du Client consommateur n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces Produits.
Le Client consommateur doit notifier à ENDEMIKREATION par courrier : 03 Rue Des Poivriers 97470 SAINT BENOIT ou par courriel à endemikreation@gmail.com sa décision de rétractation du contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple : lettre recommandée avec accusé de réception envoyée par la poste).
En cas de rétractation, ENDEMIKREATION procédera au remboursement (correspondant au prix des Produits) en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale. Ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client consommateur. Le Client consommateur devra renvoyer le produit à ENDEMIKREATION au plus tard quatorze
(14) jours après avoir communiqué à ENDEMIKREATION sa décision de rétractation. Le Client consommateur prendra en charge les frais de renvoi du produit.
Le droit de rétraction ne s’applique pas aux biens confectionnés à la demande du client ou nettement personnalisés dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre à des exigences techniques et esthétiques très précises (par exemple, meuble confectionné sur mesure). Le choix d'options (couleur, finition...) dans les gammes d'éléments standards proposées par ENDEMIKREATION ne modifie pas suffisamment la nature ou la destination des biens, pour les rendre nettement personnels.
Concernant les prestations de services, le Client dispose d’un délai de sept (7) jours pour faire valoir son droit de rétraction auprès d’ENDEMIKREATION.
A l’attention du service client : ENDEMIKREATION- 03 Rue des poivriers 97470 SAINT BENOIT
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*) :
Reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.’’––’
ENDEMIKREATION garantit les produits qu’il commercialise conformément aux dispositions relatives à la garantie légale de conformité du code de la consommation (article L.217-4 à 217-14 et suivants) et à celles du code civil relatives aux vices cachés.
Le Client dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien « neuf » pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le Client n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci. La garantie légale de conformité est réduit à un an pour un bien d’occasion.
La garantie légale de conformité donne au droit au Client à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
« Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Client bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale. Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien ».
« Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si : »
« 1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; »
« 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; »
« 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ; »
« 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
« Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable ».
« Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur ».
« Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état ».
« Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation ».
« Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation) ».
« Toutefois, la garantie légale de conformité ne s'applique pas dans les cas suivants :
Vous aviez connaissance du défaut au moment de l'achat
Vous ne pouviez pas ignorer le défaut au moment de l'achat (par exemple, si le vendeur vous en a informé)
Le défaut résulte de matériaux que vous avez fournis ou ajoutés ».
« Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien. »
Garantie légale des vices cachés
ENDEMIKREATION est tenu de la garantie à raison des vices cachés du produit vendu qui le rendent impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le Client ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s'il les avait connus. Cela étant c’est au client de prouver que le vice était présent avant l'acquisition de l'objet.
Il est ainsi rappelé que le Client peut décider de mettre en œuvre, vis-à-vis d’ENDEMIKREATION, la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.
L'action résultant des vices cachés doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice (article 1648, alinéa 1er du code civil).
9. RESPONSABILITE
ENDEMIKREATION décline toute responsabilité en cas de :
Non-respect des présentes CGV imputables au Client (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.) ;
Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française ;
Cause étrangère non imputable à ENDEMIKREATION;
Impossibilité d'accéder temporairement à la vente en ligne pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation ;
En cas d’attaques virales ;
En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite;
Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Dans le cadre de l’exploitation de la vente en ligne, ENDEMIKREATION est susceptible de collecter des données à caractère personnel.
Ces données sont nécessaires à la gestion de la commande du Client et seront traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte.
A ce titre, le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité qui lui donnera plus amples informations relatives à la protection des données à caractère personnel, et aux traitements effectués.
Conformément à la loi française « Informatique et liberté » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ainsi qu'au règlement européen 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données, le Client peut s'opposer au traitement des données le concernant et dispose du droit de retirer son consentement à tout moment. Il bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de ses données personnelles ou de limitation de traitement le concernant.
Pour cela le CLIENT doit contacter le service client via le formulaire de contact ou par courrier à ENDEMIKREATION – 03 Rue des poivriers 97470 SAINT BENOIT ou par voie électronique à « endemikreation@gmail.com ». L'utilisateur a la possibilité d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07.
Afin de permettre une navigation simplifiée et personnalisée sur le site internet, le site a recourt à l’usage de cookies. Le Client a la possibilité de modifier son consentement en configurant son navigateur Internet.
ENDEMIKREATION collecte sur le site des données personnelles concernant ses Clients, y compris par le biais de cookies après consentement de ce dernier.
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Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Clients à méconnaître les présentes CGV.
Toutes conditions non expressément traitées dans les présentes seront régies conformément à l’usage du secteur du commerce aux particuliers, pour les sociétés dont le siège social se situe en France.
Les présentes CGV s’appliquent à tous les achats effectués en ligne sur le Site Internet ou sur les réseaux sociaux.
Les CGV sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par ENDEMIKREATION à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
Les modifications apportées aux CGV ne s’appliqueront pas aux produits et services déjà achetés.
